Droits d’auteurs
Euro Tech Conseil est le seul propriétaire de toutes les informations mentionnées qui sont soumises aux lois protégeant les droits d’auteurs. Seulement dans le cadre d’un usage assez strict que la copie de tout ou d’une partie du site est permise.
Euro Tech Conseil ® est une marque déposée auprès de l’INPI. Toute reproduction, même partielle, de ce site est interdite conformément aux droits de propriété intellectuelle.
Informations légales
35, rue de la grange aux belles
75010 paris
France
Siret : RCS PARIS 429 886 542
Code APE/NAF : 6201Z
N° TVA : FR18429886542
SARL au capital de : 120 000€
N° d’existence pour la formation professionnelle : 11754128275
Responsable éditorial
35, rue de la grange aux belles
75010 paris
France
Limitation de responsabilité
En cas d’endommagement de l’ordinateur de l’utilisateur ou de perte de données suite à un téléchargement d’un contenu du site, Euro Tech Conseil n’est pas supposée rembourser l’utilisateur suite aux dommages causés.
Droit d’accès et Protection des données personnelles
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui lui concernent.
Pour exercer ce droit, veuillez adresser un courrier à :
EURO TECH CONSEIL 35, rue de la grange aux belles, Paris 75010, France
Propriétés Matérielles et Intellectuelles
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication même partielle, de tout ou d’une partie du site représente une atteinte aux droits et aux mentions de propriété de l’entreprise. Cette reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Dans ce cas, l’entreprise pourra prendre les mesures nécessaires et intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges
Déclaration à la CNIL
Confidentialité
Hébergeur
35, rue de la grange aux belles
75010 paris
France
Conditions de service
Liens hypertextes
Seul l’utilisateur est responsable de l’activation de ces liens et des dommages qui en découlent. Les risques liés à cette utilisation ne concernent que l’internaute qui doit se conformer aux conditions d’utilisations.
Sans L’autorisation de Mr. ATALLAH, aucun lien en direction de ce site ne peut être établi. Dans le cas où un utilisateur souhaiterait mettre en place un lien en direction du site, il doit adresser une demande à Mr. ATALLAH qui possède le droit d’acceptation ou du refus sans avoir à en justifier la raison.
Recherche
Précautions d’usage
Responsabilité
Siège social
35, rue de la grange aux belles
75010 paris
France
Cookies
- Qu’est-ce qu’un cookie ?
Le cookie est un fichier texte de petite taille, stocké sur votre machine (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou autre). Ces cookies ont une durée de validité limitée et ne peuvent être lus que par leurs émetteurs. Quasiment tous les sites utilisent des cookies pour bien fonctionner et optimiser leurs fonctionnalités. - Désactivation de tous les cookies
Si vous souhaitez supprimer les cookies enregistrés sur votre machine et paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies, vous pouvez le faire via les préférences de votre navigateur internet :
- Microsoft Internet Explorer
- Google Chrome
- Safari
- Firefox
- Opera